Déposée le 21 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEDICOM et DOUCET JEAN-JACQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZEASSURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEDICOM domicilié(e) 11-15 Rue Pierre Rigaud - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et DOUCET JEAN-JACQUES domicilié(e) 60 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 94360 - BRY SUR MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEDICOM domicilié(e) 11-15 Rue Pierre Rigaud - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.
La marque ZEASSURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEDICOM, SARL - 11-15 Rue Pierre Rigaud - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 4
DOUCET JEAN-JACQUES - 60 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 94360 - BRY SUR MARNE - France
DEDICOM - 11-15 Rue Pierre Rigaud - 94200 - IVRY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ZEASSURANCE"
